Le désengagement au travail est un véritable fléau pour les entreprises. Manque d'innovation, perte de clients, fuite de talents, ralentissement de la performance... Le désengagement coûte cher : plus de 13 000€/ an et par salarié en moyenne en France ! Sans compter le coût moral que représente la souffrance au travail !

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Toute prestation accomplie par la SAS INTRINSÈQUE implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
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La SAS INTRINSÈQUE s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les prestations commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Clause n° 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la SAS INTRINSÈQUE serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Clause n° 4 : Escompte
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-
soit par virement ;
Clause n° 6 : Retard de paiement
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Clause n° 7 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la SAS INTRINSÈQUE.
Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété
La SAS INTRINSÈQUE conserve la propriété des prestations vendues jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la SAS INTRINSÈQUE se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les prestations vendues et restées impayées.
Clause n°09 : Force majeure
La responsabilité de la SAS INTRINSÈQUE ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
Clause n° 11 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de GRENOBLE.